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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal à l'Hotel de Ville le
MERCREDI 27 MARS 2024 - 20H30

Election du secrétaire de séance

DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION
1 Remplacement d’un membre élu au sein des commissions

ENVIRONNEMENT
1 Lutte contre les termites – Délimitation d’un périmètre

FINANCES
1 Vote du compte de gestion 2023 – Budget Communal
2 Vote du compte administratif 2023 – Budget Communal
3 Affectation des résultats du budget communal
4 Vote du compte de gestion 2023 – Budget EAU
5 Vote du compte administratif 2023 – Budget EAU
6 Clôture définitive du budget de l’eau et reprise des excédents
7 Vote des taux d’imposition des 3 taxes directes locales
8 Sixième emplacement Food Trucks

RESSOURCES HUMAINES
1 Recrutement personnel contractuel non permanent
2 Toilettage du tableau des effectifs
3 Abroge et remplace délibération RIFSEEP – augmentation CIA

TRAVAUX / ENVIRONNEMENT
1 Ombrière photovoltaïque à l’école Michelet
2 Création de deux dos d’âne RD 40 – Bd Séverine

URBANISME
1 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

QUESTIONS DIVERSES
NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de Ville le 6 mars 2024 à 19h30
Présentation des projets du SDEHG, par le Président du SDEHG, Monsieur Thierry SUAUD.
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024
DECISION : (Mission OPC-CT-SPS pour la construction du gymnase du lycée à Auterive)
DELIBERATIONS :
- ADMINISTRATION :
1 Remplacement d’un conseiller municipal
- CULTURE :
1 Dénomination « Place des Arts » et « Allée des Arts » des espaces extérieurs de la Fabrique de spectacles Allégora
- FINANCES :
1 Autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cinéma et Culture Auterive
2 Débat d’orientation budgétaire
- RESSOURCES HUMAINES :
1 Délibération instaurant l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail
- TRAVAUX / ENVIRONNEMENT :
1 Demande de diagnostic énergétique (Groupe scolaire Louis FILLOL)
2 Demande de diagnostic énergétique auprès du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne. (Maison Pince)
- URBANISME :
1 Consultation du public sur la demande d'enregistrement, au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement, présentée par la société SAS BIOGAZ D'OC pour le projet de passage de son unité de méthanisation située à Cintegabelle
- QUESTIONS DIVERSES
NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.

Ordre du jour du conseil municipal du 31 janvier 2024

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de Ville le lundi 16 octobre 2023 à 20h30.
Election du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2023.

DELIBERATIONS :

ADMINISTRATION :
- 1 Bilan d’activité Mairie/CCAS,
- 2 Bilan d’activité service eau.

ECONOMIE ET EMPLOI :
- 1 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2024.

FINANCES :
- 1 Ajustement des crédits de paiement sur les autorisations de programme,
- 2 Décision modificative n°2 – Actualisation des crédits prévus pour les opérations présentent sur les autorisations de programme,
- 3 Demande de subvention – Construction d’un boulodrome couvert.

RESSOURCES HUMAINES :
- 1 Modification du tableau des effectifs – Portant création d’emplois permanents,
- 2 Recrutement de personnel contractuel non permanent.

URBANISME :
- 1 Permis de construire ALDI : Saisine de la CDAC (Commission Départementale d’Aménagement Commercial),
- 2 Acquisition de parcelles de terrain constituant pour partie le périmètre immédiat de captage des eaux au Bois Notre Dame (abroge et remplace suite erreur matériel),
- 3 Modalités de mise à disposition du public (Modification simplifiée n°5 du PLU de la Ville d’Auterive),
- 4 Constat de la désaffectation et déclassement des parcelles communales situées rue du Président Allende, rue Pierre Rous et rue Frédéric Mistral à Auterive.

QUESTIONS DIVERSES.

NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.